Introduction

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Les "Trotteux su'l Roc", ci-après nommés les "Trotteux", se réservent le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement.

Responsabilités

Malgré le plus grand soin apporté à la création et à la mise à jour de ce site, les "Trotteux" ne peuvent garantir l'exactitude de l'information qui s'y trouve et déclinent toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation.

Les informations et données contenues dans le site Web {http://www.lestrotteuxsulroc.net} sont communiquées à titre purement informatif et indicatif.

Les "Trotteux" déclinent toute responsabilité en cas d'erreur, d'inexactitude ou d'omission affectant les informations. De manière générale, les "Trotteux" ne peuvent être tenus pour responsables en cas de problème d'ordre technique de quelque nature que ce soit affectant la diffusion de son site Web{http://www.lestrotteuxsulroc.net}.

Les "Trotteux" se réservent la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de ce site Web {http://www.lestrotteuxsulroc.net}, sans préavis ni indemnité quelconques.

Les "Trotteux" ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption, suspension ou suppression du site Web{http://www.lestrotteuxsulroc.net}.

Au cas où des liens seraient créés par les "Trotteux" avec d'autres sites, les "Trotteux" ne peuvent être tenus responsables du contenu et de l'existence de ces autres sites.

Propriété intellectuelle

Toute utilisation illicite de tout ou partie du site Web {http://www.lestrotteuxsulroc.net} (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites conformément aux lois en vigueur.

Liens et hyperliens

Vous pouvez établir un lien entre votre propre site et la page d'accueil de ce site Web {http://www.lestrotteuxsulroc.net}des "Trotteux".

Tout hyperlien entre votre propre site et une page intérieure de ce site {http://www.lestrotteuxsulroc.net}doit être expressément et préalablement autorisé par les "Trotteux".

Données personnelles

Les "Trotteux" sont susceptibles de recueillir certaines informations nominatives vous concernant.

Ces données personnelles seront traitées conformément à la législation en vigueur.

En Les informations recueillies par le responsable du traitement, notamment les noms, prénoms, adresses, numéros de téléphone, courriels et URL de site Web que vous nous communiquez, peuvent être encodées dans des fichiers automatisés de données des "Trotteux".
Ces données pourront être utilisées et traitées par les "Trotteux" à des fins de gestion de ses relations avec ses internautes et contacts, à des fins de contrôle de régularité des opérations de participation divers du métier des "Trotteux" et de lutte contre les éventuels abus et irrégularités.
Ces données pourront également être utilisées à des fins de marketing, de relations publiques et de prospection dans le cadre des activités des "Trotteux" par les "Trotteux" et ses partenaires, sauf opposition de votre part.
Les personnes qui le souhaitent peuvent également obtenir des informations complémentaires sur la législation applicable en matière de protection des données personnelles, auprès de la Commission pour la protection de la vie privée, rue Haute 139, 1000 Bruxelles (tél: 02/213.85.40 fax: 02/213.85.65 mail: commission@privacycommission.be).

Utilisation de l'information

Nous n'utiliserons les informations nominatives que pour:
- traiter une commande quand les commandes en ligne sont accessibles;
- améliorer notre capacité à vous servir quand vous demandez des renseignements ou faites une demande;
- vous contacter quand vous nous l'avez demandé;
- commercialiser nos produits et services.

Droits de propriété et responsabilité individuelle

En donnant votre avis dans l'une des quelconques rubriques du site Web {http://www.lestrotteuxsulroc.net} ou en communiquant tout contenu, vous cédez expressément et gracieusement aux "Trotteux" tous droits de propriété intellectuelle y afférant et notamment le droit de reproduction, de représentation, d'adaptation, sur tout support et en tout format connus ou inconnus à ce jour, pour le monde entier et pour la durée de la propriété intellectuelle actuelle ou à venir.

En publiant un message sur le site Web {http://www.lestrotteuxsulroc.net}, vous vous engagez à ne pas violer la loi et notamment à ne pas diffamer, abuser, diffuser tout contenu raciste ou contraire aux bonnes moeurs, harceler ou menacer quiconque, ni à violer les droits d'autrui tels le droit à la vie privée, le droit à l'image et le droit à la dignité humaine. Vous êtes seul et unique responsable des propos tenus dans votre message et à ce titre garantissez les "Trotteux" contre tout recours et/ou actions que pourrait intenter toute personne et ce du fait de la diffusion de votre message sur le site Web {http://www.lestrotteuxsulroc.net}.

Les "Trotteux" se réservent la possibilité discrétionnaire de publier ou non tout message sur son site Web {http://www.lestrotteuxsulroc.net}, de le modifier, de le conserver en ligne ou de le supprimer à tout moment et sans avoir à vous en informer préalablement.

Droit applicable - Litiges

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